Mentions légales
⚖️ MENTIONS LÉGALES — MIELOPETS
1. ÉDITEUR DU SITE
Conformément à la législation en vigueur, il est précisé que le présent site est édité par :
Raison sociale : MieloPets
Nom commercial : MieloPets
E-mail : mielopets@outlook.com
Adresse : France
Site web : mielopets.com
2. OBJET
Les présentes Mentions Légales définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site mielopets.com ainsi que de ses contenus, produits et services.
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3. CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme à la réglementation en vigueur, aux présentes Mentions Légales, ainsi qu’aux Conditions Générales de Vente et à la Politique de Confidentialité.
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux lois est strictement interdite.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site MieloPets (textes, images, graphismes, logo, design, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de MieloPets ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. RESPONSABILITÉ
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Nous ne garantissons pas un fonctionnement continu et sans erreur du site.
6. LIENS EXTERNES
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7. DROIT APPLICABLE
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort français.
8. MODIFICATIONS
MieloPets se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. CONTACT
Pour toute question concernant ces Mentions Légales :
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